Etudes et schémas généraux

 

Cette page recence l’ensemble des études et schémas généraux réalisés sur le territoire du SAGE des Deux Morin par les différents acteurs du territoire. Ces documents sont classés par thématique.

  • Thématique "milieux naturels"
  • Thématique "risques naturels"
  • Thématiques "eau potable"
  • Thématique "assainissement"
  • Les contrats globaux

 

Thèmatique "milieux naturels"

 

  •    Etude des rôles hydrauliques et écologiques des ouvrages à vannages du Grand Morin entre Lachy et Chauffry

Année : 2009                  Maître d’ouvrage : Syndicat intercommunal de la vallée du haut Morin

L’étude vise à quantifier pour chaque ouvrage, chacune des fonctionnalités, en situations vannes fermées et vannes ouvertes. L’objectif final consiste à distinguer, parmi l’ensemble des ouvrages, ceux qui ont une fonctionnalité avérée dans l’équilibre de l’hydrosystème et ceux qui ne présentent aucun enjeu majeur. L’analyse est menée localement pour chaque ouvrage et à l’échelle globale, en cumulant les rôles de chaque ouvrage.

 

Télécharger :                   note de synthèse,         rapport phase 1,           rapport phase 2,              annexe "tronçons",         annexe "ouvrages",        annexe "cartes1""cartes 2", annexe "fiches actions"

  • Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) d’Ile de France

Année : 2013                    Maître d’ouvrage : Conseil Régional d’Ile de France et Etat

Le schéma régional de cohérence écologique est le volet régional de la trame verte et bleue. Co-élaboré par l’État et le conseil régional entre 2010 et 2013, il a pour objet principal la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. A ce titre :

- il identifie les composantes de la trame verte et bleue (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques, cours d’eau et canaux, obstacles au fonctionnement des continuités écologiques) ;

- il identifie les enjeux régionaux de préservation et de restauration des continuités écologiques, et définit les priorités régionales dans un plan d’action stratégique ;

- il propose les outils adaptés pour la mise en œuvre de ce plan d’action.

 

Lien vers le site internet de la DRIEE Ile de France
  • Etude des enveloppes d’alerte zones humides en Ile de France

Année : 2010                     Maître d’ouvrage : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement  

                                                                et de l’énergie d’Ile de France

 

Cette étude vise à consolider la connaissance des secteurs potentiellement humides de la région Ile de France selon les critères relatifs au sol et à la végétation en s’appuyant sur une compilation des données pré-existantes et l’exploitation d’images satellites.

La cartographie des enveloppes d’alerte humides qui en résulte partitionne la région en cinq classes selon la probabilité de présence d’une zone humide et le caractère de la délimitation qui conduit à cette analyse.

 

 

Lien vers le site internet de la DRIEE Ile de France

Lien vers l’interface cartographique Carmen

  •    Atlas des milieux humides d’Ile de France selon Ecomos 2000

Année : 2010                    Maître d’ouvrage : Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile de France

 

Cette étude exploite la nomenclature d’Ecomos 2000, base de données régionale des milieux naturels d’Île-de-France, pour présenter et localiser au 1/25 000e les différents type de milieux humides dans leur contexte topographique, hydrographique, de bassins versants et d’occupation du sol, dressant ainsi l’état des lieux de la rareté de ce patrimoine vulnérable.

 

 

 

Lien vers le site de l’IAU Ile de France
  • Document d’objectifs du site Natura 2000 « les marais de St Gond »

Année : 2009                     Opérateur technique : Syndicat d’Etude et d’Aménagement des Marais de

                                                                     Saint-Gond.

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « les marais de St Gond », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. Ce document a été validé par le comité de pilotage le 07novembre 2007 et approuvé par le Préfet le 06 octobre 2009.

 

Télécharger l’étude:              Tome I,                       Tome II,
Tome III,
Tome IV

  • Document d’objectifs du site Natura 2000 « Landes et mares de Sézanne et Vindey»

 

Année : 2008                     Opérateur technique : Conservatoire des espaces naturels de Champagne Ardenne

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « landes et mares de Sézanne et Vindey », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. Ce document a été validé par le comité de pilotage le 20 juin 2007 et approuvé par le Préfet le 4 mars 2008.

 

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Tome I,
Tome II

  • Document d’objectifs du site Natura 2000 « le Petit Morin de Verdelot à St Cyr sur Morin»

 

Année : 2009                     Opérateur technique : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques

                                                                     de Seine et Marne

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « Le Petit Morin de Verdelot à St Cyr sur Morin », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

 

Télécharger l’étude

Télécharger les cartes

  • Document d’objectifs du site Natura 2000 « le Vannetin»

 

Année : 2012                     Opérateur technique : Agence EU Creal

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « Le Vannetin», les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

 

Télécharger l’étude

Télécharger les annexes


  • Schéma Départemental à Vocation Piscicole (SDVP) de Seine et Marne

 

Année :   2011                   Maître d’ouvrage : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques  de    Seine et Marne

Le Schéma Départemental de Vocations Piscicoles (SDVP) a pour objectif de définir « à partir d’un travail de recueil et d’analyse de données relatives aux milieux aquatiques, les orientations ainsi que les objectifs en matière de gestion de ces milieux, sur le plan de leur préservation, leur restauration, ainsi que leur mise en valeur, en particulier piscicole. »

 

Lien vers le site du SDVP 77

Télécharger :                        - le rapport technique             - l’atlas cartographique

Télécharger les fiches             - Grand Morin amont,              - Grand Morin aval,      -Aubetin,                             - Petit Morin

  •  Plan Départemental  pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles (PDPG)

 

Année : 2014                      Maître d’ouvrage : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de  Seine et Marne

Le Plan Départemental pour la Protection du milieu aquatique et la Gestion des ressources piscicoles (P.D.P.G.) est un document technique général de diagnostic de l’état des cours d’eau, avec pour conclusions des Propositions d’Actions Nécessaires (P.A.N.) et des propositions de gestion piscicole.

 

 

Thèmatique "risques naturels"

  • Plan de prévention des risques inondation de la vallée du Grand Morin entre Meilleray et Dammartin sur Tigeaux

Année : 2010                   Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne

Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.

 

Lien vers le site de la DDT 77

 Notice,                   Reglement,                     Cartes :                               - Meilleray/ La Chapelle Moutils (Aléa, Zonage)                      - Lescherolles/St Martin des Champs(Zonage, Aléa)            - La Ferté Gaucher /Jouy sur Morin (Aléa, Zonage)              - St Remy la vanne (Aléa, Zonage)                               - Chauffry/St Siméon (Aléa, Zonage)                               - Boissy le Chatel/ Chailly en Brie ( Aléa, Zonage)               - Coulommiers (Aléa, Zonage)    - Mouroux  (Aléa , Zonage )     - Pommeuse (Aléa, Zonage)     -Dammartin sur Tigeaux/Guérard / La Celle sur Morin (Aléa, Zonage)

 

  • Plan de prévention des risques inondation de la vallée du Grand Morin aval

Année : 2006                  Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne

Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.

 

Lien vers le site de la DDT 77

Notice                      Réglement, Cartes:                                 - Crecy la Chapelle /Voulangis/Tigeaux (Aléa, Zonage)           - Villiers sur Morin/Couilly pont aux Dames( Aléa,   zonage)  - Coutevroult/ St Germain sur Morin (Aléa, zonage)

 

  • Plan de prévention des risques inondation de la vallée de la Marne entre Isles les Villenoy et St Thiebault des Vignes

Année : 2009                  Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne

Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.

 

Lien vers le site de la DDT 77

Notice,                       Réglement,                     Carte Esbly/Montry/Condé Ste Libiaire (Aléa, zonage)

  •  Plan d’action et de prévention des inondations (PAPI) de la Marne

Année : 2009                  Maître d’ouvrage : Entente Marne

Cette étude a pour but la réalisation d’actions permettant de réduire les dommages causés les inondations.

 

 

 

Thématique « eau potable »

 

 

  • Arrêté sécheresse en vigueur

Cet arrêté définit les restrictions d’usages de l’eau en fonction de la situation hydrologique des nappes d’eau souterraines et des cours d’eau du département. Chaque département dispose de son propre arrêté.

 

Lien vers le site de la DDT 77

Lien vers le site de la DDT 51

  • Schéma départemental d’alimentation en eau potable de Seine et Marne

Année : 2006                  Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne

Ce schéma a pour objectif de sécuriser l’alimentation en eau potable sur le moyen et le long terme, d’optimiser la gestion de la ressource en eau en considérant sa vulnérabilité, sa productivité, sa disponibilité et sa préservation et de maîtriser les coûts d’investissement et de fonctionnement de façon globale. Cet outil préconise des solutions par zones géographiques.

 

Lien vers le site de la DDT 77

Télécharger :             -SDAEP                                - Secteur Morin                      - Secteur Nord                      - Secteur Marne          -Secteur bassée-Champagne  

  • Programme d’actions nitrates

Ce programme d’action vise à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. Il renforce l’encadrement des mesures de pilotage de la fertilisation azotée, des dates et doses d’apport pour les engrais minéraux, de la couverture automnale des sols. Le 5ème programme d’action nitrate est en cours d’élaboration.

 

 
  • Plan départemental de l’eau de Seine et Marne

Année : 2006                  Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne

Ce document fixe les orientations prioritaires et les mesures curatives et préventives à promouvoir pour sécuriser et pérenniser l’alimentation en eau potable de tous, reconquérir la qualité de la ressource en eau en intensifiant la prévention des pollutions accidentelles et diffuses, et développer l’information pour susciter des comportements éco-citoyens.

Lien vers le site de l’observatoire de l’eau de Seine et Marne
   

 

 

Thématique « assainissement »

 

  • Stratégie départementale d’assainissement de Seine et Marne

 Année : 2011               Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne


 Ce document définit, par grands bassins versants puis par masses d’eau, des plans d’actions pour mettre en conformité les stations d’épuration et/ou les réseaux d’assainissement dont l’impact, en terme de quantité de pollution résiduelle rejetée au milieu naturel, est le plus important. Il aborde également l’impact de l’assainissement non collectif, ainsi que la gestion des sous produits de l’assainissement.

Lien vers le site du Conseil général 77

Etat des lieux

Unité "Morin" (extrait du document)

 

Les contrats globaux

 

  • Contrat global de la Brie des Etangs

 Année : 2008               Maître d’ouvrage : Communauté de communes de la Brie des Etangs

 Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.

 

Télécharger la plaquette de présentation du contrat global de la Brie des Etangs

  • Contrat global du canton de Condé en Brie

 Année : 2008                Maître d’ouvrage : Communauté de communes du canton de Condé en Brie

Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.

 

Télécharger le diagnostic  du contrat global de Condé en Brie ( synthèse milieux naturelsassainissement,    eaux souterraines et potable, agriculture viticulture artisanat)

le contrat global et ses annexes

  • Contrat global du canton de Charly sur Marne

 Année : 2010                Maître d’ouvrage : Communauté de communes du canton de Charly sur Marne

 Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.

Télécharger le diagnostic du contrat global de Charly sur Marne (milieux aquatiques et humides, pollutions urbaines et domestique, eau potable , agriculture viticulture, pollutions industrielles et artisanales, synthèse par masse d’eau, atlas cartographique  )

 

 



 Dernière mise à jour: 22/06/2018