Glossaire

A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M-N-O-P-Q-R-S-T-U-W-X-Y-Z

A

Aire d’alimentation de captage : Zone en surface sur laquelle l’eau qui s’infiltre ou ruisselle alimente le captage.

 

B

Bassin versant : Portion de territoire réceptrice des eaux qui alimentent un cours d’eau, une nappe d’eau souterraine, un lac ...

 

C

Compatibilité : La compatibilité implique seulement qu’il n’y ait pas de contrariété majeure entre la norme majeure et la mesure d’exécution.

Conformité : La conformité exige le strict respect d’une décision.

 

E

Erosion : Dégradation des couches superficielles des sols et du déplacement des matériaux les constituant par un phénomène naturel (vent, glace et surtout eau (pluies et rivières)).

 

I

ICPE : Une installation classée pour la protection de l’environnement est une installation fixe dont l’exploitation présente des risques pour l’environnement, soit par rapport à leurs activités, soit par rapport aux substances utilisées. Dans le but de minimiser ces risques, la loi définit des procédures relatives à ces installations.

IOTA : Installations classées, les ouvrages, travaux et activités réalisés à des fins non domestiques par toute personne physique ou morale, publique ou privée, et entraînant des prélèvements sur les eaux superficielles ou souterraines, restitués ou non, une modification du niveau ou du mode d’écoulement des eaux ou des déversements, écoulements, rejets ou dépôts directs ou indirects, chroniques ou épisodiques, même non polluants.

 

Z

Zones humides : Terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année.